Marc Laménie


De: Marc Laménie
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 519 (2023 2024) visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049538445(source JORF)
désignation
16 Mai 202416/05/2024
De: Marc Laménie
pour les Ardennes
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000049079457(source JORF)
nomination
02 Février 202402/02/2024
De: Marc Laménie
membres titulaires, pour le département des Ardennes
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Marc Laménie
pour les Ardennes
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
JORFTEXT000042866440(source JORF)
nomination
06 Janvier 202106/01/2021
De: Marc LAMÉNIE
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission des finances
Secrétaires
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Marc Laménie
pour les Ardennes
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Marc Laménie
pour les Ardennes
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Marc Laménie
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035900712(source JORF)
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Marc LAMENIE
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des finances
Secrétaires
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: LAMÉNIE Marc
Objet:
membres de la Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marc Laménie
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
11 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032521032(source JORF)
composition
13 Mai 201613/05/2016
De: Marc Laménie
membre de la CLI de Chooz
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000030285596(source JORF)
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Marc LAMENIE
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000027263036(source JORF)
nomination
03 Avril 201303/04/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.